Inventaire d'émissions

Définitions

L'inventaire des consommations et des émissions atmosphériques est un bilan annuel des quantités d'énergies consommées et des émissions atmosphériques rejetées. Il est réalisé sur l'ensemble de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, à l'échelle communale.

Pour réaliser ce bilan, le recensement de toutes les sources de consommations énergétiques et d'émissions de polluants est nécessaire. Pour chacune d'entre elles, l'activité doit être décrite grâce aux données statistiques (enquêtes nationales et régionales, comptages trafic, recensements, etc.).

Principe général de calcul des émissions

Pour chaque activité prise en compte, la donnée statistique est multipliée par un facteur d'émission, spécifique à chaque polluant et à chaque activité, issu d'une méthodologie existante. Deux grands principes s'appliquent généralement au calcul :

  • l'approche top-down consiste à désagréger une donnée (nationale, régionale ou départementale) pour répartir l'activité à l'échelle utilisée pour le calcul (communale);
  • lorsque cela est possible, l'approche bottom-up est privilégiée. Les données d'entrée sont alors disponibles directement à l'échelle du calcul. Les émissions sont estimées et pourront être sommées pour réaliser des bilans départementaux ou régionaux.

Référentiels et nomenclatures

Pour décrire la totalité des sources de consommations et d'émissions sur un territoire donné, 3 types de sources sont prises en compte:

  • les sources ponctuelles représentent les consommateurs et émetteurs principaux. Leur impact non négligeable sur la qualité de l'air d'un territoire impose de les prendre en compte le plus précisément possible et de rattacher leur émissions à l'endroit exact des rejets (cheminées);
  • les sources linéaires décrivent les transports. Les données de trafic sont affectées à des axes préalablement définis (dans les données IGN© BD TOPO® par exemple). Ces sources concernent les trafics routiers, les transports maritimes, aériens, fluviaux et ferroviaires;
  • enfin, toutes les autres sources sont dites "surfaciques". Elles ne sont pas géolocalisées à l'adresse mais sont reliées à la plus petite entité géographique de calcul possible (commune, arrondissement, parfois IRIS).

Les différentes activités économiques sont classées en France selon la nomenclature NAF (NAF700 rév.2 de l'INSEE) qui comporte plus de 700 catégories. Il existe également une nomenclature d'activités spécifiques pour les consommations d'énergies (NCE). Cette dernière est utilisée par l'INSEE pour décrire les statistiques propres aux consommations énergétiques.

Pour distinguer les types d'activités par rapport à leurs émissions atmosphériques, la nomenclature SNAP (Selected Nomenclature for Air Pollution), issue des travaux européens CORINAIR est utilisée. Chaque activité est décrite selon 3 niveaux de détails (au niveau 3, le plus fin, plus de 500 catégories sont distinguées). La réalisation de l'inventaire passe donc par l'établissement de correspondances permettant de relier des statistiques économiques (selon les nomenclatures NAF et NCE) avec les catégories descriptives des émissions atmosphériques (SNAP).

Enfin, s'agissant des référentiels méthodologiques, l'inventaire des consommations énergétiques et des émissions de polluants est réalisé conformément au Guide méthodologique pour l'élaboration des inventaires territoriaux des émissions atmosphériques (Pôle national de Coordination des Inventaires Territoriaux, créé par l'arrêté du 24 août 2011, relatif au SNIEBA), réalisé conjointement par le Ministère de l'Environnement, des AASQA (Associations Agréées Surveillance Qualité de l'Air), le CITEPA (Centre Interprofessionnel Technique d'Etudes de la Pollution Atmosphérique) et l'INERIS (Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques).

Rapportage

La restitution des inventaires de consommations d'énergie et d'émissions de polluants est réalisée selon la nomenclature SECTEN (SECTeurs économiques et ENergie), afin d'être en cohérence avec l'inventaire national publié chaque année par le CITEPA.

Le format SECTEN regroupe 7 secteurs principaux et 1 secteur intégrant les émetteurs non inclus:

  • Extraction, transformation et distribution d'énergie;
  • Industrie manufacturière, traitement des déchets, construction;
  • Résidentiel, tertiaire, commercial, institutionnel;
  • Agriculture, sylviculture et aquaculture;
  • Transport routier;
  • Modes de transports autres que routier;
  • UTCF (utilisation des terres, leurs changements et la forêt)
  • Emetteurs non inclus dans le total France.

Le secteur UTCF n'est actuellement pas calculé dans l'inventaire AtmoSud.

Ce format de rapportage SECTEN est adapté à des inventaires orientés "sources", c'est-à-dire lorsque les émissions sont comptabilisées sur leur lieu de rejet. L'inventaire énergétique étant réalisé en même temps que l'inventaire des émissions, le système de rapportage a dû être adapté, afin d'inclure les consommations d'énergie secondaires (électricité et chaleur) pour lesquelles les émissions atmosphériques sont rejetées sur le lieu de production et non sur leur lieu de consommation. Son principe est synthétisé dans le schéma suivant:

Méthodologie de l'inventaire des émissions

Validation

Dans un premier temps, les émissions estimées en Provence-Alpes-Côte d'Azur sont comparées à l'inventaire national publié chaque année par le CITEPA. Les données nationales sont "régionalisées" par application de ratios construits à partir des données de population ou de superficie pour pouvoir être comparées aux émissions estimées en Provence-Alpes-Côtes d'Azur.

L'inventaire des émissions est une des données de base fournie en entrée de modèle pour la prévision de la qualité de l'air. Les scores du modèle permettent de valides ses résultats par comparaison notamment avec les données de concentrations mesurées aux stations. D'une manière indirecte, les scores du modèle permettent également de valider la cohérence de l'inventaire des émissions.

Consultation d'Inventaires Géolocalisés Air CLimat Energie (CIGALE)

AtmoSud a réalisé la plateforme CIGALE dans le cadre de ses missions au sein de l'Observatoire Régional de l'Energie, du Climat et de l'Air (ORECA). Elle fournit, de la région à la commune, des données annuelles de consommations et de productions d'énergie, d'émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre. La plateforme est consultable ici.